Utiliser des œuvres en classe
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Voir : Comment utiliser des œuvres dans un cadre pédagogique ? sur eduscol
Voir : École numérique ⇢ > Informations, législation
Comprendre la notion d’exception pédagogique en France et connaître les critères qui permettent d’utiliser des œuvres soumises au droit d’auteur dans un cadre éducatif.
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Livre, presse, images et musique imprimée
BOEN n°35 du 29 septembre 2016![]()
Spécificités au premier degré
BOEN n° 36 du 28 septembre 2023![]()
Œuvres cinématographiques et audiovisuelles
BOEN n° 5 du 4 février 2010![]()
Œuvres musicales
BOEN n° 5 du 4 février 2010![]()
Voir : Centre français d’exploitation du droit de copie
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Mémo explicitant les modalités de diffusion d’une œuvre dans son intégralité et les modalités de diffusion d’extraits d’œuvres.
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Guide Droit d’auteur, droit à l’image sur économie.gouv.fr