Utiliser des œuvres en classe
Voir : Comment utiliser des œuvres dans un cadre pédagogique ? sur eduscol
Voir : École numérique ⇢ > Informations, législation
Comprendre la notion d’exception pédagogique en France et connaître les critères qui permettent d’utiliser des œuvres soumises au droit d’auteur dans un cadre éducatif.
Livre, presse, images et musique imprimée
BOEN n°35 du 29 septembre 2016Spécificités au premier degré
BOEN n° 36 du 28 septembre 2023Œuvres cinématographiques et audiovisuelles
BOEN n° 5 du 4 février 2010Œuvres musicales
BOEN n° 5 du 4 février 2010Voir : Centre français d’exploitation du droit de copie
Mémo explicitant les modalités de diffusion d’une œuvre dans son intégralité et les modalités de diffusion d’extraits d’œuvres.
Guide Droit d’auteur, droit à l’image sur économie.gouv.fr